InvoiceerBR-FR-BD-02
Französische Regeln (BR-FR, XP Z12-012) · Schweregrad: Fehler · in France BR-FR (XP Z12-012, FNFE-MPE v1.4.0.04)
BR-FR-BD-02/EXT-FR-FE-163 : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, la facture doit contenir exactement deux ligne (BG-25) avec le sous-type de ligne (ram:LineStatusReasonCode) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne parent (ram:ParentLineID). Veuillez vérifier que cette ligne est présente. · BR-FR-BD-02/BT-31 : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, la facture doit contenir exactement deux ligne (BG-25) avec le sous-type de ligne (ram:LineStatusReasonCode) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne parent (ram:ParentLineID), pour lesquelles l'une a pour ID legal Vendeur à la ligne (EXT-FR-FE-167) l'ID légal du VENDEUR (BT-30). Veuillez vérifier qu'il y a une ligne GROUP avec ID Vendeur de ligne = ID VENDEUR (BT-30). · BR-FR-BD-02/BT-47 : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, la facture doit contenir exactement deux ligne (BG-25) avec le sous-type de ligne (ram:LineStatusReasonCode) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne parent (ram:ParentLineID), pour lesquelles l'une a pour ID légale de Vendeur à la ligne (EXT-FR-FE-167) l'ID légal de l'ACHETEUR (BT-47). Veuillez vérifier qu'il y a une ligne GROUP avec ID Vendeur de ligne = ID ACHETEUR (BT-47). · invoiceID : BR-FR-BD-02/BT-30 : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S9, B9 ou M9, la facture doit contenir exactement deux ligne (BG-25) avec le sous-type de ligne (ram:LineStatusReasonCode) égal à "GROUP" et sans identifiant de ligne parent (ram:ParentLineID), pour lesquelles l'une a pour ID legal Vendeur à la ligne (EXT-FR-FE-167) l'ID légal du VENDEUR (BT-30). Veuillez vérifier qu'il y a une ligne GROUP avec ID Vendeur de ligne = ID VENDEUR (BT-30).
Was das bedeutet
Eine französische Regel der E-Rechnungsreform 2026 (XP Z12-012, FNFE-MPE). Sie gilt für Rechnungen über französische Plattformen (PA); eine Rechnung kann EN-16931-gültig sein und trotzdem daran scheitern.
Betroffene Felder
BT-23BR-FR-BD-02/EXT-FR-FE-163 : Lorsque le cadre de facturationBG-25Invoice lineBT-30Seller legal registration identifierBT-47Buyer legal registration identifier
So beheben Sie es
Öffnen Sie die Rechnung in Ihrer Rechnungssoftware oder im XML, korrigieren Sie die in der Regel genannten Felder und prüfen Sie die Datei erneut. Unser kostenloser Validator zeigt genau, wo in der Datei die Regel verletzt ist. Für eine neue, gültige Rechnung können Sie kostenlos eine XRechnung erstellen.