InvoiceerBR-FR-27
French rules (BR-FR, XP Z12-012) · severity: error · in France BR-FR (XP Z12-012, FNFE-MPE v1.4.0.04)
BR-FR-27/BG-32 : Le groupe Attribut d’article (BG-32) doit contenir soit un nom d’attribut d’article (BT-160 : ram:Description), soit un code d’attribut d’article (EXT-FR-FE-159 : ram:TypeCode). Aucun des deux éléments n’a été trouvé dans le contexte ApplicableProductCharacteristic. Veuillez ajouter au moins l’un des deux éléments pour respecter la structure attendue. · BR-FR-27/BT-160 : Le nom d’attribut d’article (ram:Description) ne doit pas être vide. Veuillez fournir un nom d’attribut valide ou utiliser un code à la place. · BR-FR-27/BG-32 : Le groupe Attribut d’article (BG-32) doit contenir soit un nom d’attribut d’article (BT-160 : cbc:Name), soit un code d’attribut d’article (EXT-FR-FE-159 : cbc:NameCode). Aucun des deux éléments n’a été trouvé dans le contexte /cac:Item/cac:AdditionalItemProperty. Veuillez ajouter au moins l’un des deux éléments pour respecter la structure attendue. · BR-FR-27/BT-160 : Le nom d’attribut d’article (cbc:Name) ne doit pas être vide. Veuillez fournir un nom d’attribut valide ou utiliser un code à la place.
What it means
A French rule from the 2026 e-invoicing reform (XP Z12-012, FNFE-MPE). It applies to invoices handled by French platforms (PA); an invoice can be valid EN 16931 and still fail it.
Fields involved
BG-32Item attribute
How to fix it
Open the invoice in your invoicing software or XML, correct the fields named in the rule, and check the file again. Our free validator shows exactly where in the file the rule failed. If you need a new compliant invoice, you can create one for free.