InvoiceerBR-FR-30
Règles françaises (BR-FR, XP Z12-012) · gravité: erreur · dans France BR-FR (XP Z12-012, FNFE-MPE v1.4.0.04)
BR-FR-30/BT-128 : Parmi les identifiants d’objets facturés à la ligne (BT-128), les schémas d’identification "AFL" et "AVV" ne doivent être présents qu’une seule fois chacun. Actuellement : AFL = occurrence(s), AVV = occurrence(s). Veuillez supprimer les doublons pour respecter la règle. · BR-FR-31/BT-21 : Lorsque plusieurs notes ont le code sujet « BAR » (BT-21), Il ne peut y avoir qu'une seule valeur associée (BT-22, contenu de la note) parmi l’une des suivantes : B2B, B2BINT, B2C, B2CINT, OUTOFSCOPE, ARCHIVEONLY. Valeur fournie : B2B : , B2BINT : , B2C : , OUTOFSCOPE : , ARCHIVEONLY : ". Veuillez corriger la valeur ou retirer le code sujet « BAR ».
Ce que cela signifie
Une règle française de la réforme de la facturation électronique (XP Z12-012, FNFE-MPE). Elle s'applique aux factures traitées par les plateformes agréées (PA) ; une facture peut être valide EN 16931 et échouer quand même.
Champs concernés
BT-128BR-FR-30/BT-128 : Parmi les identifiants d’objets facturés à la ligneBT-21BR-FR-31/BT-21 : Lorsque plusieurs notes ont le code sujet « BAR »
Comment corriger
Ouvrez la facture dans votre logiciel de facturation ou le XML, corrigez les champs cités par la règle et vérifiez de nouveau le fichier. Notre validateur gratuit montre précisément où la règle échoue. Pour une nouvelle facture conforme, vous pouvez la créer gratuitement.