InvoiceerBR-FR-MV-10
Règles françaises (BR-FR, XP Z12-012) · gravité: erreur · dans France BR-FR (XP Z12-012, FNFE-MPE v1.4.0.04)
BR-FR-MV-10/EXT-FR-FE-184 : Id Line Group : , nb sous-ligne : , TTC : , TVA : , HT : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, si le montant total avec TVA (ram:GrandTotalAmount) est présent pour une ligne GROUP sans parent, alors la différence entre ce montant et la somme du montant HT (ram:LineTotalAmount) et du montant TVA (ram:TaxTotalAmount) doit être inférieure ou égale à 0,01 × le nombre de sous-lignes DETAIL ou GROUP. · BR-FR-MV-10/EXT-FR-FE-184 : Id Line Group : , nb sous-ligne : , TTC : , TVA : , HT : Lorsque le cadre de facturation (BT-23) est S8, B8, M8 ou S9, B9, M9, si le montant total avec TVA (EXT-FR-FE-184) est présent pour une ligne GROUP sans parent, alors la différence entre ce montant et la somme du montant HT (BT-131) et du montant TVA (EXT-FR-FE-181) doit être inférieure ou égale à 0,01 × le nombre de sous-lignes DETAIL ou GROUP.
Ce que cela signifie
Une règle française de la réforme de la facturation électronique (XP Z12-012, FNFE-MPE). Elle s'applique aux factures traitées par les plateformes agréées (PA) ; une facture peut être valide EN 16931 et échouer quand même.
Champs concernés
BT-23Group : , nb sous-ligne : , TTC : , TVA : , HT : Lorsque le cadre de facturationBT-131Invoice line net amounts
Comment corriger
Ouvrez la facture dans votre logiciel de facturation ou le XML, corrigez les champs cités par la règle et vérifiez de nouveau le fichier. Notre validateur gratuit montre précisément où la règle échoue. Pour une nouvelle facture conforme, vous pouvez la créer gratuitement.