Codes d'erreur Peppol : signification et correction

Votre fournisseur Peppol a rejeté une facture avec un code comme PEPPOL-EN16931-R120 ou BR-CO-09 ? Voici les codes les plus fréquents, classés par cause. Cliquez sur un code pour le détail.

Adresse Peppol du client

• PEPPOL-EN16931-CL008: Le schéma de l'adresse électronique (schemeID de l'EndpointID) doit être un code EAS valide, par ex. 0208 pour un numéro d'entreprise belge ou 9925 pour un numéro de TVA belge.
• PEPPOL-EN16931-R010: Peppol exige l'adresse électronique de l'acheteur (EndpointID), c'est-à-dire son identifiant Peppol.
• PEPPOL-EN16931-R020: Peppol exige l'adresse électronique du vendeur (EndpointID), c'est-à-dire votre identifiant Peppol.
• PEPPOL-COMMON-R043: Le numéro d'entreprise belge (BCE, schéma 0208) est invalide : 10 chiffres avec un chiffre de contrôle modulo 97 valide.

Totaux et arrondis

• BR-CO-10: La somme des montants de ligne ne correspond pas au total des lignes de la facture.
• BR-CO-13: Le total HT n'est pas égal au total des lignes moins les remises plus les frais.
• BR-CO-15: Le total TTC n'est pas égal au total HT plus la TVA.
• BR-CO-17: Le montant de TVA d'une ligne du récapitulatif n'est pas base × taux. Vérifiez l'arrondi : la norme EN 16931 calcule la TVA par taux sur la base cumulée, pas par ligne.
• PEPPOL-EN16931-R120: Le montant net d'une ligne n'est pas égal à quantité × prix net (÷ quantité de base) plus majorations moins remises. Recalculez la ligne.

Numéros et catégories de TVA

• BR-CO-09: Les numéros de TVA (vendeur BT-31, représentant fiscal BT-63, acheteur BT-48) doivent commencer par le code pays à 2 lettres, p. ex. BE0123456789 et non 0123456789 ; Grèce : EL. Un client hors UE n'a pas de numéro de TVA au sens de cette règle.
• BR-CO-26: Le vendeur doit être identifiable : indiquez l'identifiant vendeur (BT-29), le numéro d'enregistrement (BT-30, p. ex. numéro BCE ou SIREN) et/ou le numéro de TVA (BT-31).
• BR-S-02: Une ligne au taux normal (S) exige le numéro de TVA du vendeur (BT-31), son numéro d'enregistrement fiscal (BT-32) ou le numéro de TVA de son représentant fiscal (BT-63).
• BR-AE-02: L'autoliquidation (AE) exige le numéro de TVA ou fiscal du vendeur (BT-31/32/63) et le numéro de TVA (BT-48) ou d'enregistrement (BT-47) de l'acheteur.
• BR-E-10: Le récapitulatif de TVA exonéré (E) doit indiquer un motif : un code (BT-121, p. ex. VATEX-EU-132) ou un texte (BT-120).

Éléments vides

• PEPPOL-EN16931-R008: Le fichier contient un élément vide (balise ouvrante et fermante sans contenu). Supprimez les éléments vides au lieu de les laisser vides.

Pièces jointes

• PEPPOL-EN16931-CL001: Le type de fichier d'une pièce jointe (mimeCode) n'est pas autorisé. Peppol accepte : application/pdf, image/png, image/jpeg, text/csv, XLSX (application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet), ODS (application/vnd.oasis.opendocument.spreadsheet).
• BR-CL-24: Le type de fichier d'une pièce jointe (mimeCode) n'est pas autorisé. Peppol accepte : application/pdf, image/png, image/jpeg, text/csv, XLSX (application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet), ODS (application/vnd.oasis.opendocument.spreadsheet).

Lignes de facture

• BR-25: Chaque ligne de facture doit avoir un nom d'article (BT-153).
• BR-22: Chaque ligne de facture doit avoir une quantité (BT-129).
• BR-23: Chaque ligne de facture doit avoir un code d'unité (BT-130), p. ex. C62 pour pièce ou HUR pour heure.
• BR-26: Chaque ligne de facture doit avoir un prix unitaire net (BT-146).

Référence de l'acheteur

• PEPPOL-EN16931-R003: Peppol exige une référence acheteur (BT-10) ou un numéro de bon de commande (BT-13), par exemple le numéro de commande du client.

Qui corrige l'erreur ?

Qui corrige ? L'expéditeur. Le destinataire ne peut pas corriger une facture électronique : demandez à l'expéditeur de la corriger dans son logiciel et de la renvoyer. Notre validateur gratuit vérifie un fichier avec les mêmes règles officielles avant l'envoi.